Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Activ'IT ACTIV'IT Activ-IT ACTIV-IT Activ IT ACTIV IT
Pascal SCHERER
ACTIF SOLUTION, SAS

Numéro de dépôt :
3861407
Date de dépôt :
24/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
24/09/2021
Activ\'IT ACTIV\'IT Activ-IT ACTIV-IT Activ IT ACTIV IT de Pascal SCHERER

Présentation de la marque Activ'IT ACTIV'IT Activ-IT ACTIV-IT Activ IT ACTIV IT

Déposée le 24 septembre 2011 par Pascal SCHERER et la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTIF SOLUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Activ'IT ACTIV'IT Activ-IT ACTIV-IT Activ IT ACTIV IT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Les déposants sont Pascal SCHERER domicilié(e) 9 rue du HEM - 62840 - Laventie - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) ACTIF SOLUTION domicilié(e) 9 rue du HEM - 62840 - Laventie - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal SCHERER domicilié(e) 9 rue du HEM - 62840 - Laventie - France.

La marque Activ'IT ACTIV'IT Activ-IT ACTIV-IT Activ IT ACTIV IT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3861407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Activ'IT ACTIV'IT Activ-IT ACTIV-IT Activ IT ACTIV IT est expirée depuis le 24 septembre 2021.

Pascal SCHERER a également déposé les autres marques suivantes : actif-solution , e eScale , Actif-Solution , COMPAS FOLLOW THE RIGHT WAY , Nord Shore Nord'Shore Nord-Shore NORD SHORE NORD'SHORE NORD-SHORE nordshore NORDSHORE Nord_Shore , I NORD SHORE , Activ'One ACTIV'ONE Activ-One ACTIV-ONE Activ One ACTIV ONE , Inaxia , Activ'Center ACTIV'CENTER Activ-Center ACTIV-CENTER Activ Center ACTIV CENTER , Activ'Search ACTIV'SEARCH Activ-Search ACTIV-SEARCH Activ Search ACTIV SEARCH


Pascal SCHERER - 9 rue du HEM - 62840 - Laventie - France

ACTIF SOLUTION, SAS - 9 rue du HEM - 62840 - Laventie - France - SIREN 4


Pascal SCHERER - 9 rue du HEM - 62840 - Laventie - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.